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SCI LE PASSAGE

Active
Siren441 713 641SCI67117 ITTENHEIMCréée le 13 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions140 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 713 641, SCI LE PASSAGE est une SCI créée le 13 juin 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Nationale, 67117 Ittenheim. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FRANCOIS GONCALVES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE PASSAGE

Dénomination
SCI LE PASSAGE
SIREN
441 713 641
SIRET (siège)
441 713 641 00013
N° TVA intracommunautaire
FR73441713641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 713 641
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juin 2002
Siège social
16 RUE NATIONALE, 67117, ITTENHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PASSAGE

PROPRIETE ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DES IMMEUBLES QUI LEUR APPARTIENDRONT ET PLUS GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A CET OBJET

Finances de SCI LE PASSAGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PASSAGE

FG

FRANCOIS GONCALVES

Gérant

Depuis la création (13 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE PASSAGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67117 ITTENHEIMSiègeActif

    441 713 641 00013 · ouvert le 13 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PASSAGE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE PASSAGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PASSAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PASSAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PASSAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

140 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PASSAGE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PASSAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PASSAGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI LE PASSAGE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PASSAGE ?

Le numéro SIREN de SCI LE PASSAGE est 441 713 641. Le SIRET de son siège social est 441 713 641 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73441713641.

Qui dirige SCI LE PASSAGE ?

SCI LE PASSAGE est dirigée par FRANCOIS GONCALVES, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE PASSAGE ?

Le siège social de SCI LE PASSAGE est situé 16 rue Nationale, 67117 Ittenheim.

SCI LE PASSAGE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PASSAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PASSAGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PASSAGE.

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