SCI LE PASSEUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE PASSEUR est une 6541 immatriculée le 16 mars 1988 sous le numéro SIREN 344 126 008. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue Chifflet, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 4110D. La direction est assurée par MICHEL JACQUEMIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE PASSEUR
INSEE- Dénomination
- SCI LE PASSEUR
- SIREN
- 344 126 008
- SIRET (siège)
- 344 126 008 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR52344126008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 126 008
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6541
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 16 mars 1988
- Siège social
- 22 RUE CHIFFLET, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PASSEUR
L'ACQUISITION, LA GESTION, L'ENTRETIEN ET LA MISE EN VALEUR PAR TOUS MOYENS D'UN IMMEUBLE SIS A CHANTES (70), CONSTITUANT EN UNE MAISON A USAGE D'HABITATION, EN BORDURE DE LA SAONE, DITE "MAISON DU PASSEUR", COMPRENANT DEUX PIECES, GRENIER, ET TERRAIN AUTOUR, SA LOCATION SOIT EN BLOC, SOIT PAR FRACTIONS...
Finances de SCI LE PASSEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PASSEUR
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 mars 1988) · 38 ans
Établissements de SCI LE PASSEUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
344 126 008 00012 · ouvert le 27 novembre 1987 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI LE PASSEUR
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE PASSEUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PASSEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PASSEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PASSEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PASSEUR n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PASSEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PASSEUR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 mars 1988
Questions fréquentes sur SCI LE PASSEUR
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PASSEUR ?
Le numéro SIREN de SCI LE PASSEUR est 344 126 008. Le SIRET de son siège social est 344 126 008 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52344126008.
Qui dirige SCI LE PASSEUR ?
SCI LE PASSEUR est dirigée par MICHEL JACQUEMIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 12 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PASSEUR ?
Le siège social de SCI LE PASSEUR est situé 22 rue Chifflet, 25000 Besancon.
SCI LE PASSEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PASSEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PASSEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PASSEUR.
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