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SCI LE PATURAL

Active
Siren384 968 079SCI54800 LABRYCréée le 31 mars 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI LE PATURAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 1992, identifiée par le SIREN 384 968 079. Son siège social est situé 21 rue Morel, 54800 Labry. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par ISABELLE AMBROSI, autre.

Fiche d'identité de SCI LE PATURAL

Dénomination
SCI LE PATURAL
SIREN
384 968 079
SIRET (siège)
384 968 079 00010
N° TVA intracommunautaire
FR36384968079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 968 079
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 mars 1992
Siège social
21 RUE MOREL, 54800, LABRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PATURAL

Propriété, jouissance, administration de tous immeubles batis ou non batis

Finances de SCI LE PATURAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PATURAL

IA

ISABELLE AMBROSI

Autre

TA

THIERRY AMBROSI

Autre

Établissements de SCI LE PATURAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54800 LABRYSiègeActif

    384 968 079 00010 · ouvert le 29 février 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE PATURAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE PATURAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PATURAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PATURAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PATURAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PATURAL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PATURAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PATURAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    AMBROSI Isabelle Catherine nom d'usage : GRUNDMANN devient gérant. AMBROSI Thierry nom d'usage : AMBROSI n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 1992

Questions fréquentes sur SCI LE PATURAL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PATURAL ?

Le numéro SIREN de SCI LE PATURAL est 384 968 079. Le SIRET de son siège social est 384 968 079 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36384968079.

Qui dirige SCI LE PATURAL ?

SCI LE PATURAL est dirigée par ISABELLE AMBROSI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PATURAL ?

Le siège social de SCI LE PATURAL est situé 21 rue Morel, 54800 Labry.

SCI LE PATURAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PATURAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PATURAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PATURAL.

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