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SCI LE PEILLARD

Active
Siren382 052 454Société civile38460 SAINT-ROMAIN-DE-JALIONASCréée le 10 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
122 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 052 454, SCI LE PEILLARD est une société civile créée le 10 juin 1991. Son siège social est situé 4 Moulins, 38460 Saint-Romain-de-Jalionas. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. HERVE POURCHER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE PEILLARD

Dénomination
SCI LE PEILLARD
SIREN
382 052 454
SIRET (siège)
382 052 454 00016
N° TVA intracommunautaire
FR39382052454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 052 454
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
121 959,21 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 juin 1991
Siège social
4 MOULINS, 38460, SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PEILLARD

LOCATION D'IMMEUBLES NUS

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Finances de SCI LE PEILLARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE PEILLARD

HP

HERVE POURCHER

Autre

Depuis la création (10 juin 1991) · 35 ans

AR

ANDREE RIVAUX

Autre

Depuis la création (10 juin 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LE PEILLARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38460 SAINT-ROMAIN-DE-JALIONASSiègeActif

    382 052 454 00016 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE PEILLARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI LE PEILLARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PEILLARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PEILLARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PEILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PEILLARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PEILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PEILLARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 1991

Questions fréquentes sur SCI LE PEILLARD

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PEILLARD ?

Le numéro SIREN de SCI LE PEILLARD est 382 052 454. Le SIRET de son siège social est 382 052 454 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39382052454.

Qui dirige SCI LE PEILLARD ?

SCI LE PEILLARD est dirigée par HERVE POURCHER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PEILLARD ?

Le siège social de SCI LE PEILLARD est situé 4 Moulins, 38460 Saint-Romain-de-Jalionas.

SCI LE PEILLARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PEILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PEILLARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PEILLARD.

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