SCI LE PELET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE PELET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2008, identifiée par le SIREN 502 092 620. Elle est domiciliée 27 Lotissement les Chanturières, 69360 Communay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MURIEL VILLARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE PELET
INSEE- Dénomination
- SCI LE PELET
- SIREN
- 502 092 620
- SIRET (siège)
- 502 092 620 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR83502092620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 092 620
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 janvier 2008
- Siège social
- 27 Lotissement les Chanturières, 69360, Communay
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PELET
L' acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire.
Finances de SCI LE PELET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PELET
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 janvier 2008) · 18 ans
Établissements de SCI LE PELET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69360 CommunaySiègeActif
502 092 620 00025 · ouvert le 20 décembre 2023 · NAF 6820B
- 69390 VOURLESFermé
502 092 620 00017 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE PELET
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE PELET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PELET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PELET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PELET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PELET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 janvier 2008
Questions fréquentes sur SCI LE PELET
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PELET ?
Le numéro SIREN de SCI LE PELET est 502 092 620. Le SIRET de son siège social est 502 092 620 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83502092620.
Qui dirige SCI LE PELET ?
SCI LE PELET est dirigée par MURIEL VILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PELET ?
Le siège social de SCI LE PELET est situé 27 Lotissement les Chanturières, 69360 Communay.
SCI LE PELET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PELET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PELET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PELET.
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