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SCI LE PETIT BOIS

Active
Siren452 070 907SCI34110 FRONTIGNANCréée le 16 février 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
80,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 452 070 907, SCI LE PETIT BOIS est une SCI créée le 16 février 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 rue Vega, 34110 Frontignan. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ERNEST MORADELL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE PETIT BOIS

Dénomination
SCI LE PETIT BOIS
SIREN
452 070 907
SIRET (siège)
452 070 907 00012
N° TVA intracommunautaire
FR55452070907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 070 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
80 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 février 2004
Siège social
31 RUE VEGA, 34110, FRONTIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PETIT BOIS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI LE PETIT BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE PETIT BOIS

EM

ERNEST MORADELL

Gérant

Depuis la création (16 février 2004) · 22 ans

AS

ALAIN SOUILLOT

Gérant

Depuis la création (16 février 2004) · 22 ans

Établissements de SCI LE PETIT BOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34110 FRONTIGNANSiègeActif

    452 070 907 00012 · ouvert le 18 décembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PETIT BOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2004

  • Acte

Conformité de SCI LE PETIT BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PETIT BOIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PETIT BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE PETIT BOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2004

Questions fréquentes sur SCI LE PETIT BOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT BOIS ?

Le numéro SIREN de SCI LE PETIT BOIS est 452 070 907. Le SIRET de son siège social est 452 070 907 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55452070907.

Qui dirige SCI LE PETIT BOIS ?

SCI LE PETIT BOIS est dirigée par ERNEST MORADELL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PETIT BOIS ?

Le siège social de SCI LE PETIT BOIS est situé 31 rue Vega, 34110 Frontignan.

SCI LE PETIT BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PETIT BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PETIT BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT BOIS.