SCI LE PETIT BUISSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 22,9 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE PETIT BUISSON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 1990, identifiée par le SIREN 353 503 964. Elle est domiciliée 14 rue de la Bosserie, 45500 Gien. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MICHEL FALCONNET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE PETIT BUISSON
INSEE- Dénomination
- SCI LE PETIT BUISSON
- SIREN
- 353 503 964
- SIRET (siège)
- 353 503 964 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR40353503964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 503 964
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 22 867,35 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 février 1990
- Siège social
- 14 RUE DE LA BOSSERIE, 45500, GIEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PETIT BUISSON
Acquisition, propriété, administration, exploitation après construction s'il y à lieu de tous bâtiments ou équipements, de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'Acquisition, échange, apport ou autrement
Finances de SCI LE PETIT BUISSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PETIT BUISSON
INSEEBODACCFALCONNET
Autre
En poste depuis août 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 août 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE PETIT BUISSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45500 GIENSiègeActif
353 503 964 00010 · ouvert le 15 janvier 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE PETIT BUISSON
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE PETIT BUISSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PETIT BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PETIT BUISSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE PETIT BUISSON. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 novembre 1993 · N° 91-14.688
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PETIT BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PETIT BUISSON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Gérant(e) : FALCONNET Michel
- création
Date d'effet : 20 février 1990
Questions fréquentes sur SCI LE PETIT BUISSON
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT BUISSON ?
Le numéro SIREN de SCI LE PETIT BUISSON est 353 503 964. Le SIRET de son siège social est 353 503 964 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40353503964.
Qui dirige SCI LE PETIT BUISSON ?
SCI LE PETIT BUISSON est dirigée par MICHEL FALCONNET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PETIT BUISSON ?
Le siège social de SCI LE PETIT BUISSON est situé 14 rue de la Bosserie, 45500 Gien.
SCI LE PETIT BUISSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PETIT BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PETIT BUISSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT BUISSON.
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