Checkers

SCI LE PETIT CLOS

Active
Siren381 612 076SCI33660 PORCHERESCréée le 06 mai 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,1 k€

SCI LE PETIT CLOS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mai 1991, identifiée par le SIREN 381 612 076. Elle est domiciliée Le Petit Clos, 33660 Porcheres. SCI LE PETIT CLOS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par CHRISTOPHE DUFOUR, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE PETIT CLOS

Dénomination
SCI LE PETIT CLOS
SIREN
381 612 076
SIRET (siège)
381 612 076 00012
N° TVA intracommunautaire
FR45381612076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 612 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 067,14 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
06 mai 1991
Siège social
LE PETIT CLOS, 33660, PORCHERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PETIT CLOS

l'acquisition et l'édification de tous immeubles bâtis ou non bâtis à usage commercial industriel artisanal ou encore d'habitation

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE PETIT CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PETIT CLOS

CD

CHRISTOPHE DUFOUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mai 1991) · 35 ans

GV

GENEVIEVE VOOS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mai 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LE PETIT CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33660 PORCHERESSiègeActif

    381 612 076 00012 · ouvert le 07 mars 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE PETIT CLOS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 09 février 1996

  • Acte

Conformité de SCI LE PETIT CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PETIT CLOS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PETIT CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE PETIT CLOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 1991

Questions fréquentes sur SCI LE PETIT CLOS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT CLOS ?

Le numéro SIREN de SCI LE PETIT CLOS est 381 612 076. Le SIRET de son siège social est 381 612 076 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45381612076.

Qui dirige SCI LE PETIT CLOS ?

SCI LE PETIT CLOS est dirigée par CHRISTOPHE DUFOUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PETIT CLOS ?

Le siège social de SCI LE PETIT CLOS est situé Le Petit Clos, 33660 Porcheres.

SCI LE PETIT CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PETIT CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PETIT CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT CLOS.