Checkers

SCI LE PETIT MORET

Active
Siren453 750 838SCI26260 MARSAZCréée le 02 juin 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
10,0 k€

SCI LE PETIT MORET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juin 2004, identifiée par le SIREN 453 750 838. Elle est domiciliée Les Erriens, 26260 Marsaz. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par GILLES MEDALIN MORET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE PETIT MORET

Dénomination
SCI LE PETIT MORET
SIREN
453 750 838
SIRET (siège)
453 750 838 00014
N° TVA intracommunautaire
FR19453750838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 750 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 juin 2004
Siège social
LES ERRIENS, 26260, MARSAZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PETIT MORET

PROPRIETE, GESTION ET LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS TOUTES OPERATIONS S'Y RATTACHANT

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE PETIT MORET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PETIT MORET

GM

GILLES MEDALIN MORET

Gérant

Depuis la création (02 juin 2004) · 22 ans

Établissements de SCI LE PETIT MORET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26260 MARSAZSiègeActif

    453 750 838 00014 · ouvert le 28 avril 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PETIT MORET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2004

  • Acte

Conformité de SCI LE PETIT MORET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT MORET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PETIT MORET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PETIT MORET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE PETIT MORET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2004

Questions fréquentes sur SCI LE PETIT MORET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT MORET ?

Le numéro SIREN de SCI LE PETIT MORET est 453 750 838. Le SIRET de son siège social est 453 750 838 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19453750838.

Qui dirige SCI LE PETIT MORET ?

SCI LE PETIT MORET est dirigée par GILLES MEDALIN MORET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE PETIT MORET ?

Le siège social de SCI LE PETIT MORET est situé Les Erriens, 26260 Marsaz.

SCI LE PETIT MORET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PETIT MORET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PETIT MORET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT MORET.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Marsaz

Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de la Drôme en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.