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SCI LE PETIT PARC

Active
Siren384 494 332Société civile44000 NANTESCréée le 25 février 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 494 332, SCI LE PETIT PARC est une société civile créée le 25 février 1992. Elle est domiciliée 55 bd Van Iseghem, 44000 Nantes. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MARIE-PAULE BREHERET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE PETIT PARC

Dénomination
SCI LE PETIT PARC
SIREN
384 494 332
SIRET (siège)
384 494 332 00016
N° TVA intracommunautaire
FR39384494332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 494 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
25 février 1992
Siège social
55 BD VAN ISEGHEM, 44000, NANTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PETIT PARC

acquisition, prise en crédit-bail immobilier, propriété, ad- ministration, exploitation par bail, location ou autrement, de locaux situés a nantes 55, boulevard van iseghem.

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Finances de SCI LE PETIT PARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE PETIT PARC

MB

MARIE-PAULE BREHERET

Gérant

Depuis la création (25 février 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LE PETIT PARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44000 NANTESSiègeActif

    384 494 332 00016 · ouvert le 27 janvier 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE PETIT PARC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 1993

  • Acte

Conformité de SCI LE PETIT PARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT PARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PETIT PARC. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PETIT PARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE PETIT PARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 février 1992

Questions fréquentes sur SCI LE PETIT PARC

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT PARC ?

Le numéro SIREN de SCI LE PETIT PARC est 384 494 332. Le SIRET de son siège social est 384 494 332 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39384494332.

Qui dirige SCI LE PETIT PARC ?

SCI LE PETIT PARC est dirigée par MARIE-PAULE BREHERET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE PETIT PARC ?

Le siège social de SCI LE PETIT PARC est situé 55 bd Van Iseghem, 44000 Nantes.

SCI LE PETIT PARC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PETIT PARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PETIT PARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT PARC.