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SCI LE PETIT PRINCE

Active
Siren398 906 917SCI55000 BRILLON-EN-BARROISCréée le 21 novembre 1994

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
31,7 k€

SCI LE PETIT PRINCE est une SCI immatriculée le 21 novembre 1994 sous le numéro SIREN 398 906 917. Elle est domiciliée 5 Rte Nationale, 55000 Brillon-en-Barrois. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). THIERRY CAPPELAERE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE PETIT PRINCE

Dénomination
SCI LE PETIT PRINCE
SIREN
398 906 917
SIRET (siège)
398 906 917 00024
N° TVA intracommunautaire
FR44398906917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 906 917
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
31 709,4 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 novembre 1994
Siège social
5 RTE NATIONALE, 55000, BRILLON-EN-BARROIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE PETIT PRINCE

Location non meublée de locaux à usage d'habitation et de bureaux - location de terrains nus - location d'immeubles à usage industriel et commercial non équipés

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Finances de SCI LE PETIT PRINCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE PETIT PRINCE

JC

JEAN-MICHEL COLUSSI-PAGHIN

Autre

En poste depuis septembre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 septembre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE PETIT PRINCE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 55000 BRILLON-EN-BARROISSiègeActif

    398 906 917 00024 · ouvert le 12 septembre 1994 · NAF 6820B

  • 55100 VERDUNFermé

    398 906 917 00016 · ouvert le 12 septembre 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE PETIT PRINCE

27 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2009

  • Acte

Conformité de SCI LE PETIT PRINCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT PRINCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PETIT PRINCE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PETIT PRINCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE PETIT PRINCE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : COLUSSI-PAGHIN Jean-Michel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Gérant associé : COLUSSI-PAGHIN Jean-Michel

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 1994

Questions fréquentes sur SCI LE PETIT PRINCE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT PRINCE ?

Le numéro SIREN de SCI LE PETIT PRINCE est 398 906 917. Le SIRET de son siège social est 398 906 917 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44398906917.

Qui dirige SCI LE PETIT PRINCE ?

SCI LE PETIT PRINCE est dirigée par THIERRY CAPPELAERE, autre. L'entreprise compte 14 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PETIT PRINCE ?

Le siège social de SCI LE PETIT PRINCE est situé 5 Rte Nationale, 55000 Brillon-en-Barrois.

SCI LE PETIT PRINCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PETIT PRINCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PETIT PRINCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT PRINCE.