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SCI LE PETIT TOISY

Active
Siren409 784 543SCI41330 LA CHAPELLE-VENDOMOISECréée le 20 novembre 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
107 k€

SCI LE PETIT TOISY est une SCI immatriculée le 20 novembre 1996 sous le numéro SIREN 409 784 543. Son siège social est situé Ld Toisy, 41330 La Chapelle-Vendomoise. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PIERRE FOUGERON, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE PETIT TOISY

Dénomination
SCI LE PETIT TOISY
SIREN
409 784 543
SIRET (siège)
409 784 543 00012
N° TVA intracommunautaire
FR85409784543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 784 543
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
106 714,31 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 novembre 1996
Siège social
LD TOISY, 41330, LA CHAPELLE-VENDOMOISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PETIT TOISY

PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES ET NOTAMMENT D'UN IMMEUBLE SITUE A LA CHAPELLE VENDOMOISE "TOISY"

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Finances de SCI LE PETIT TOISY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE PETIT TOISY

PF

PIERRE FOUGERON

Gérant

Depuis la création (20 novembre 1996) · 30 ans

FF

FRANCOISE FOUGERON

Gérant

Depuis la création (20 novembre 1996) · 30 ans

Établissements de SCI LE PETIT TOISY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41330 LA CHAPELLE-VENDOMOISESiègeActif

    409 784 543 00012 · ouvert le 20 novembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PETIT TOISY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 1996

  • Acte

Conformité de SCI LE PETIT TOISY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT TOISY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PETIT TOISY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PETIT TOISY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE PETIT TOISY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 1996

Questions fréquentes sur SCI LE PETIT TOISY

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT TOISY ?

Le numéro SIREN de SCI LE PETIT TOISY est 409 784 543. Le SIRET de son siège social est 409 784 543 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85409784543.

Qui dirige SCI LE PETIT TOISY ?

SCI LE PETIT TOISY est dirigée par PIERRE FOUGERON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PETIT TOISY ?

Le siège social de SCI LE PETIT TOISY est situé Ld Toisy, 41330 La Chapelle-Vendomoise.

SCI LE PETIT TOISY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PETIT TOISY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PETIT TOISY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT TOISY.