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SCI LE PIAN

Active
Siren433 457 124SCI68700 ASPACH-LE-BASCréée le 14 novembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 k€
Effectif
Non publié

SCI LE PIAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 2000, identifiée par le SIREN 433 457 124. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue des Pres, 68700 Aspach-le-Bas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ANDRE TOETSCH, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE PIAN

Dénomination
SCI LE PIAN
SIREN
433 457 124
SIRET (siège)
433 457 124 00025
N° TVA intracommunautaire
FR54433457124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 457 124
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 novembre 2000
Siège social
15 RUE DES PRES, 68700, ASPACH-LE-BAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PIAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI LE PIAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PIAN

AT

ANDRE TOETSCH

Gérant

Depuis la création (14 novembre 2000) · 25 ans

Établissements de SCI LE PIAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68700 ASPACH-LE-BASSiègeActif

    433 457 124 00025 · ouvert le 20 septembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PIAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE PIAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PIAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PIAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PIAN. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PIAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2000

Questions fréquentes sur SCI LE PIAN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PIAN ?

Le numéro SIREN de SCI LE PIAN est 433 457 124. Le SIRET de son siège social est 433 457 124 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54433457124.

Qui dirige SCI LE PIAN ?

SCI LE PIAN est dirigée par ANDRE TOETSCH, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE PIAN ?

Le siège social de SCI LE PIAN est situé 15 rue des Pres, 68700 Aspach-le-Bas.

SCI LE PIAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PIAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PIAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PIAN.

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