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SCI LE PLAIN CHANT

Active
Siren329 981 658SCI21200 BEAUNECréée le 13 décembre 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE PLAIN CHANT est une SCI immatriculée le 13 décembre 2002 sous le numéro SIREN 329 981 658. Son siège social est situé 80 av de la Sabliere, 21200 Beaune. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARC ETEVENAUX, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE PLAIN CHANT

Dénomination
SCI LE PLAIN CHANT
SIREN
329 981 658
SIRET (siège)
329 981 658 00027
N° TVA intracommunautaire
FR40329981658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 981 658
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 525 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 décembre 2002
Siège social
80 AV DE LA SABLIERE, 21200, BEAUNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE PLAIN CHANT

ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU SOUS TOUTE AUTRE FORME DE TOUS IMMEUBLES

Finances de SCI LE PLAIN CHANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PLAIN CHANT

ME

MARC ETEVENAUX

Gérant

Depuis la création (13 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI LE PLAIN CHANT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21200 BEAUNESiègeActif

    329 981 658 00027 · ouvert le 23 octobre 2002 · NAF 6820B

  • 77500 CHELLESFermé

    329 981 658 00019 · ouvert le 01 mars 1984 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LE PLAIN CHANT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE PLAIN CHANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PLAIN CHANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PLAIN CHANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PLAIN CHANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PLAIN CHANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PLAIN CHANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PLAIN CHANT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LE PLAIN CHANT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PLAIN CHANT ?

Le numéro SIREN de SCI LE PLAIN CHANT est 329 981 658. Le SIRET de son siège social est 329 981 658 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40329981658.

Qui dirige SCI LE PLAIN CHANT ?

SCI LE PLAIN CHANT est dirigée par MARC ETEVENAUX, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE PLAIN CHANT ?

Le siège social de SCI LE PLAIN CHANT est situé 80 av de la Sabliere, 21200 Beaune.

SCI LE PLAIN CHANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PLAIN CHANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PLAIN CHANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PLAIN CHANT.