SCI LE PLANE DORE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 91,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 394 048 417, SCI LE PLANE DORE est une SCI créée le 24 février 1994. Elle est domiciliée Le Plane Dore Mr Brossier Jean Marie, 05230 La Batie-Neuve. Son activité principale relève du code NAF 6820B. HUGUES BROSSIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE PLANE DORE
INSEE- Dénomination
- SCI LE PLANE DORE
- SIREN
- 394 048 417
- SIRET (siège)
- 394 048 417 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR55394048417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 048 417
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 91 560,88 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 février 1994
- Siège social
- LE PLANE DORE MR BROSSIER JEAN MARIE, 05230, LA BATIE-NEUVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PLANE DORE
L'acquisition ou la construction sous toutes ses formes de biens et droits immobiliers, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de ses biens et droits immobiliers, la disposition de ses mêmes biens.
Finances de SCI LE PLANE DORE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PLANE DORE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 novembre 2018
Gérant
En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 novembre 2018
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE PLANE DORE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05230 LA BATIE-NEUVESiègeActif
394 048 417 00015 · ouvert le 28 décembre 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE PLANE DORE
INPIComptes annuels de SCI LE PLANE DORE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PLANE DORE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PLANE DORE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PLANE DORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PLANE DORE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PLANE DORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PLANE DORE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
BROSSIER Jean Marie nom d'usage : BROSSIER n'est plus gérant. BROSSIER Monique Marie nom d'usage : BEYLIER-BROSSIER devient gérant. BROSSIER Hugues Marie nom d'usage : BROSSIER devient gérant
- création
Date d'effet : 24 février 1994
Questions fréquentes sur SCI LE PLANE DORE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PLANE DORE ?
Le numéro SIREN de SCI LE PLANE DORE est 394 048 417. Le SIRET de son siège social est 394 048 417 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55394048417.
Qui dirige SCI LE PLANE DORE ?
SCI LE PLANE DORE est dirigée par HUGUES BROSSIER, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PLANE DORE ?
Le siège social de SCI LE PLANE DORE est situé Le Plane Dore Mr Brossier Jean Marie, 05230 La Batie-Neuve.
SCI LE PLANE DORE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PLANE DORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PLANE DORE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PLANE DORE.
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