SCI LE PROVENCAL
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 15,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 389 050 758, SCI LE PROVENCAL est une SCI créée le 28 octobre 1992. Son siège social est situé 2 PIOCH Saintes Maries-de-la Mer, 13460 Les Stes Maries de la Mer. SCI LE PROVENCAL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par FRANCOISE BOUCHAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE PROVENCAL
INSEE- Dénomination
- SCI LE PROVENCAL
- SIREN
- 389 050 758
- SIRET (siège)
- 389 050 758 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR77389050758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 050 758
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 28 octobre 1992
- Siège social
- 2 PIOCH Saintes Maries-de-la Mer, 13460, LES STES MARIES DE LA MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI LE PROVENCAL
L'acquisition de tous immeubles ou biens immobiliers, et en particulier l' acquisition d'un immeuble sis aux STES mariés de la Mer,2,place esprit Pioch,cadastre section a n[417 pour 62 M2. Et généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en favoriser le développement,pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LE PROVENCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PROVENCAL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 octobre 1992) · 34 ans
Établissements de SCI LE PROVENCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13460 LES STES MARIES DE LA MERSiègeActif
389 050 758 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE PROVENCAL
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LE PROVENCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PROVENCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PROVENCAL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 12 février 2026 · N° 23/02843
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 mai 2016 · N° 14-16.373
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PROVENCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE PROVENCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 octobre 1992
Questions fréquentes sur SCI LE PROVENCAL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PROVENCAL ?
Le numéro SIREN de SCI LE PROVENCAL est 389 050 758. Le SIRET de son siège social est 389 050 758 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77389050758.
Qui dirige SCI LE PROVENCAL ?
SCI LE PROVENCAL est dirigée par FRANCOISE BOUCHAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PROVENCAL ?
Le siège social de SCI LE PROVENCAL est situé 2 PIOCH Saintes Maries-de-la Mer, 13460 Les Stes Maries de la Mer.
SCI LE PROVENCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PROVENCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PROVENCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PROVENCAL.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Les Stes Maries de la Mer
- SCI COCIMO13460 Les Stes Maries de la Mer
- SC MARSEILLAN IMMOBILIER13460 Les Stes Maries de la Mer
- SCI LE MAS SAINTE HELENE13460 Les Stes Maries de la Mer
- SCI FINCA13460 Les Stes Maries de la Mer
- STENI13460 Les Stes Maries de la Mer
- SCI JAMARGUE13460 Les Stes Maries de la Mer
- TARA13460 Les Stes Maries de la Mer
- LOMBA13460 Les Stes Maries de la Mer
- SCI DANTON13460 Les Stes Maries de la Mer
- SCI LI SANTEN13460 Les Stes Maries de la Mer