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SCI LE PROVENCE

Active
Siren408 565 133SCI13870 ROGNONASCréée le 08 août 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 565 133, SCI LE PROVENCE est une SCI créée le 8 août 1996. Son siège social est situé 25 bd de l'Ancien Marche, 13870 Rognonas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par MICHEL DAUDEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE PROVENCE

Dénomination
SCI LE PROVENCE
SIREN
408 565 133
SIRET (siège)
408 565 133 00019
N° TVA intracommunautaire
FR16408565133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 565 133
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 676,94 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 août 1996
Siège social
25 BD DE L'ANCIEN MARCHE, 13870, ROGNONAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PROVENCE

Acquisition, mise en valeur, administration, exploitation et gestion de biens et droits immobiliers

Finances de SCI LE PROVENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PROVENCE

MD

MICHEL DAUDEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 août 1996) · 30 ans

DD

DAVID DAUDEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 août 1996) · 30 ans

PH

PHILIPPE HUTER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 août 1996) · 30 ans

MM

MICHELE MISTRAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 août 1996) · 30 ans

Établissements de SCI LE PROVENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13870 ROGNONASSiègeActif

    408 565 133 00019 · ouvert le 17 juillet 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE PROVENCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE PROVENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PROVENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PROVENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PROVENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PROVENCE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PROVENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PROVENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 août 1996

Questions fréquentes sur SCI LE PROVENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PROVENCE ?

Le numéro SIREN de SCI LE PROVENCE est 408 565 133. Le SIRET de son siège social est 408 565 133 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16408565133.

Qui dirige SCI LE PROVENCE ?

SCI LE PROVENCE est dirigée par MICHEL DAUDEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PROVENCE ?

Le siège social de SCI LE PROVENCE est situé 25 bd de l'Ancien Marche, 13870 Rognonas.

SCI LE PROVENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PROVENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PROVENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PROVENCE.

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