SCI LE PUITS DU BROSSET
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 749 €
SCI LE PUITS DU BROSSET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 août 2019, identifiée par le SIREN 788 809 259. Elle est domiciliée 1 CHE de Champleau, Voichey, 21360 Bligny-sur-Ouche. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CATHERINE DIANO, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE PUITS DU BROSSET
INSEE- Dénomination
- SCI LE PUITS DU BROSSET
- SIREN
- 788 809 259
- SIRET (siège)
- 788 809 259 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR75788809259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 809 259
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 749 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 août 2019
- Siège social
- 1 CHE de Champleau, Voichey, 21360, Bligny-sur-Ouche
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PUITS DU BROSSET
Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers et de leurs accessoires, annexes ou compléments. A titre exceptionnel, l'aliénation de biens ou droits immobiliers.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LE PUITS DU BROSSET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PUITS DU BROSSET
INSEEBODACCAnciens dirigeants (3)
Associé · de août 2019 à mai 2021
Associé · de août 2019 à mai 2021
Associé · de août 2019 à mai 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE PUITS DU BROSSET
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 21360 Bligny-sur-OucheSiègeActif
788 809 259 00039 · ouvert le 23 mars 2026 · NAF 6820B
- 13006 MARSEILLEFermé
788 809 259 00013 · ouvert le 04 octobre 2012 · NAF 6820B
- 01260 Haut ValromeyFermé
788 809 259 00021 · ouvert le 27 juillet 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE PUITS DU BROSSET
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LE PUITS DU BROSSET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PUITS DU BROSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE PUITS DU BROSSET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PUITS DU BROSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE PUITS DU BROSSET
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculée le 2026-03-31 · Début d'activité : 2026-03-23
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé : DIANO Catherine ; Gérant, Associé : GAUVRIT Jérôme
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculée le 2019-08-02 · Début d'activité : 2019-07-27
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Gérant Associé : DIANO Catherine modification le 08 Août 2017 ; Gérant Associé : GAUVRIT Jérôme modification le 08 Août 2017
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-10-04
- création
Date d'effet : 02 août 2019
Questions fréquentes sur SCI LE PUITS DU BROSSET
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PUITS DU BROSSET ?
Le numéro SIREN de SCI LE PUITS DU BROSSET est 788 809 259. Le SIRET de son siège social est 788 809 259 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75788809259.
Qui dirige SCI LE PUITS DU BROSSET ?
SCI LE PUITS DU BROSSET est dirigée par CATHERINE DIANO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PUITS DU BROSSET ?
Le siège social de SCI LE PUITS DU BROSSET est situé 1 CHE de Champleau, Voichey, 21360 Bligny-sur-Ouche.
SCI LE PUITS DU BROSSET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PUITS DU BROSSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PUITS DU BROSSET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PUITS DU BROSSET.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Bligny-sur-Ouche
- GFV LES TERRES DE PRULAN21360 Bligny-sur-Ouche
- L'ETANG21360 Bligny-sur-Ouche
- SCHLEPERS PROPERTY21360 Bligny-sur-Ouche
- SCI ANGELE21360 Bligny-sur-Ouche
- SCI MADELEINE21360 Bligny-sur-Ouche
- SCI DE L ETANG DE LUSIGNY21360 Bligny-sur-Ouche
- LES AVOINES21360 Bligny-sur-Ouche
- SCI LES JOURS HEUREUX21360 Bligny-sur-Ouche
- SCI DES CORDIERS21360 Bligny-sur-Ouche
- SCI DAPHNE21360 Bligny-sur-Ouche
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Bligny-sur-Ouche
Entreprises du même secteur à Bligny-sur-Ouche
Entreprises à Bligny-sur-Ouche
Toutes les entreprises à Bligny-sur-Ouche
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de la Côte-d'Or en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
