SCI LE QG
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 400 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE QG est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juin 2020, identifiée par le SIREN 884 486 523. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue Notre-Dame, 53300 Ambrieres-les-Vallees. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FRANCK BUSCHAUD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE QG
INSEE- Dénomination
- SCI LE QG
- SIREN
- 884 486 523
- SIRET (siège)
- 884 486 523 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR40884486523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 884 486 523
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 juin 2020
- Siège social
- 19 RUE NOTRE-DAME, 53300, AMBRIERES-LES-VALLEES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE QG
L'acquisition en état futur d'achèvement ou achevés l'apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l'aménagement l'administration la location et la vente exceptionnelle de tous biens et droits immobiliers ainsi que tous les biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LE QG
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE QG
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 juin 2020) · 6 ans
Établissements de SCI LE QG
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 53300 AMBRIERES-LES-VALLEESSiègeActif
884 486 523 00027 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 6820B
- 53300 AMBRIERES-LES-VALLEESFermé
884 486 523 00019 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE QG
INPIComptes annuels de SCI LE QG
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE QG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE QG
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE QG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE QG. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 03 août 2026 · N° 2026F01036
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00858
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
Décision du 31 mars 2026 · N° 2026001869
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 4 - Sanction
Décision du 25 mars 2026 · N° 2025008670
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 2
Décision du 10 décembre 2025 · N° 2025006098
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES DELIBERE M. SALAUN
Décision du 14 octobre 2025 · N° 2025R00926
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 2
Décision du 11 juin 2025 · N° 2023003040
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 21 mai 2025 · N° 24/02078
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 14 avril 2025 · N° 2025L00693
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 03 décembre 2024 · N° 23/00780
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 12 septembre 2024 · N° 22/04490
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 14 mai 2024 · N° 23/06884
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cabinet C
Décision du 14 décembre 2023 · N° 22/00112
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE QG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE QG
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 juin 2020
Questions fréquentes sur SCI LE QG
Quel est le numéro SIREN de SCI LE QG ?
Le numéro SIREN de SCI LE QG est 884 486 523. Le SIRET de son siège social est 884 486 523 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40884486523.
Qui dirige SCI LE QG ?
SCI LE QG est dirigée par FRANCK BUSCHAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE QG ?
Le siège social de SCI LE QG est situé 19 rue Notre-Dame, 53300 Ambrieres-les-Vallees.
SCI LE QG est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE QG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE QG est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE QG.
Entreprises similaires
Même activité à Ambrieres-les-Vallees
- SCI TI AN AVEL53300 Ambrieres-les-Vallees
- SCI DE LA LANDE53300 Ambrieres-les-Vallees
- HOLDING DE LA COURTILLE53300 Ambrieres-les-ValleesCA 3,6 k€
- S.C.I. VAN DAMME53300 Ambrieres-les-Vallees
- SCI NERET53300 Ambrieres-les-Vallees
- PSR53300 Ambrieres-les-Vallees
- VAC@SION53300 Ambrieres-les-Vallees
- ANNE IMMOBILIER53300 Ambrieres-les-ValleesCA 23,9 k€
- SCI LE FOUTEAU53300 Ambrières-les-Vallées
- SCI ANSY53300 Ambrieres-les-Vallees
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Ambrieres-les-Vallees
Entreprises du même secteur à Ambrieres-les-Vallees
Entreprises à Ambrieres-les-Vallees
Toutes les entreprises à Ambrieres-les-Vallees
