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SCI LE QUAI

Active
Siren389 299 272SCI82200 MOISSACCréée le 03 février 2004

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
91,8 k€

SCI LE QUAI est une SCI immatriculée le 3 février 2004 sous le numéro SIREN 389 299 272. Son siège social est situé 2 B quai Antoine Hebrard, 82200 Moissac. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). FRANCK BOUSQUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE QUAI

Dénomination
SCI LE QUAI
SIREN
389 299 272
SIRET (siège)
389 299 272 00028
N° TVA intracommunautaire
FR77389299272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 299 272
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 774,31 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
03 février 2004
Siège social
2 B QUAI ANTOINE HEBRARD, 82200, MOISSAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE QUAI

ACQUISITION ADMINISTRATION EXPLOITATION ET LOCATION DE TOUS IMMEUBLES ET NOTAMMENT D UN IMMEUBLE SITUE A MOISSAC.

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Finances de SCI LE QUAI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE QUAI

FB

FRANCK BOUSQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 février 2004) · 22 ans

SB

SACHA BOUSQUET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 février 2004) · 22 ans

FL

FLORENCE LIAUNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 février 2004) · 22 ans

Établissements de SCI LE QUAI

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 82200 MOISSACSiègeActif

    389 299 272 00028 · ouvert le 12 janvier 2004 · NAF 6820A

  • 47240 BON-ENCONTREFermé

    389 299 272 00010 · ouvert le 01 décembre 1992 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LE QUAI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 03 février 2004

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 1993

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 1992

  • Acte

Conformité de SCI LE QUAI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE QUAI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

49 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE QUAI. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE QUAI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE QUAI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 février 2004

Questions fréquentes sur SCI LE QUAI

Quel est le numéro SIREN de SCI LE QUAI ?

Le numéro SIREN de SCI LE QUAI est 389 299 272. Le SIRET de son siège social est 389 299 272 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77389299272.

Qui dirige SCI LE QUAI ?

SCI LE QUAI est dirigée par FRANCK BOUSQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE QUAI ?

Le siège social de SCI LE QUAI est situé 2 B quai Antoine Hebrard, 82200 Moissac.

SCI LE QUAI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE QUAI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE QUAI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE QUAI.