SCI LE QUAI
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 194 k€
SCI LE QUAI est une SCI immatriculée le 10 avril 2001 sous le numéro SIREN 435 335 039. Le siège social de l'entreprise se trouve 457 quai de l'Arvan, 73300 Saint-Jean-de-Maurienne. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JACQUES ROVASIO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE QUAI
INSEE- Dénomination
- SCI LE QUAI
- SIREN
- 435 335 039
- SIRET (siège)
- 435 335 039 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR39435335039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 335 039
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 194 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 avril 2001
- Siège social
- 457 QUAI DE L'ARVAN, 73300, SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE QUAI
GESTION D'IMMEUBLES
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Finances de SCI LE QUAI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE QUAI
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 avril 2001) · 25 ans
Établissements de SCI LE QUAI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73300 SAINT-JEAN-DE-MAURIENNESiègeActif
435 335 039 00010 · ouvert le 18 septembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE QUAI
INPIConformité de SCI LE QUAI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE QUAI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
49 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE QUAI. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 19 mai 2026 · N° 25/02238
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Décision du 06 mai 2026 · N° 2026002566
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 09
Décision du 27 avril 2026 · N° 2026L00471
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 19 février 2026 · N° 23/02664
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Décision du 12 février 2026 · N° 25/01285
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00547
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Décision du 29 septembre 2025 · N° 25/01148
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Tribunal de commerce, vENDREDI
Décision du 27 juin 2025 · N° 2025F00660
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION
Décision du 12 juin 2025 · N° 22/03202
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Décision du 05 juin 2025 · N° 23/00059
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Décision du 16 avril 2025 · N° 2025000678
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE QUAI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE QUAI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 avril 2001
Questions fréquentes sur SCI LE QUAI
Quel est le numéro SIREN de SCI LE QUAI ?
Le numéro SIREN de SCI LE QUAI est 435 335 039. Le SIRET de son siège social est 435 335 039 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39435335039.
Qui dirige SCI LE QUAI ?
SCI LE QUAI est dirigée par JACQUES ROVASIO, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI LE QUAI ?
Le siège social de SCI LE QUAI est situé 457 quai de l'Arvan, 73300 Saint-Jean-de-Maurienne.
SCI LE QUAI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE QUAI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE QUAI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE QUAI.
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