SCI LE QUART D'AVAUX
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 503,08 €
SCI LE QUART D'AVAUX est une société civile immatriculée le 16 avril 1992 sous le numéro SIREN 385 040 019. Elle est domiciliée 1 Jardin du Mole, 74300 Cluses. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par LIONEL VESIN, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE QUART D'AVAUX
INSEE- Dénomination
- SCI LE QUART D'AVAUX
- SIREN
- 385 040 019
- SIRET (siège)
- 385 040 019 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR31385040019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 040 019
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 503,08 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 16 avril 1992
- Siège social
- 1 JARDIN DU MOLE, 74300, CLUSES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE QUART D'AVAUX
CONSTRUCTION D'UN BATIMENT COLLECTIF ET VENTE DE CE BATIMENT CONSTRUIT AVANT OU APRES ACHEVEMENT.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LE QUART D'AVAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE QUART D'AVAUX
INSEEÉtablissements de SCI LE QUART D'AVAUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74300 CLUSESSiègeActif
385 040 019 00015 · ouvert le 16 avril 1992 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI LE QUART D'AVAUX
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LE QUART D'AVAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE QUART D'AVAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE QUART D'AVAUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE QUART D'AVAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE QUART D'AVAUX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 avril 1992
Questions fréquentes sur SCI LE QUART D'AVAUX
Quel est le numéro SIREN de SCI LE QUART D'AVAUX ?
Le numéro SIREN de SCI LE QUART D'AVAUX est 385 040 019. Le SIRET de son siège social est 385 040 019 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31385040019.
Qui dirige SCI LE QUART D'AVAUX ?
SCI LE QUART D'AVAUX est dirigée par LIONEL VESIN, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE QUART D'AVAUX ?
Le siège social de SCI LE QUART D'AVAUX est situé 1 Jardin du Mole, 74300 Cluses.
SCI LE QUART D'AVAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE QUART D'AVAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE QUART D'AVAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE QUART D'AVAUX.
Entreprises similaires
Même activité (supports juridiques de programmes) à Cluses
