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SCI LE RABAUD

Active
Siren443 916 853SCI19510 MASSERETCréée le 30 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,9 k€
Effectif
Non publié

SCI LE RABAUD est une SCI immatriculée le 30 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 916 853. Elle est domiciliée Rabaud ., 19510 Masseret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FREYSSINET JEAN-BERNARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE RABAUD

Dénomination
SCI LE RABAUD
SIREN
443 916 853
SIRET (siège)
443 916 853 00015
N° TVA intracommunautaire
FR32443916853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 916 853
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
9 900 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 octobre 2002
Siège social
RABAUD ., 19510, MASSERET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE RABAUD

PROPRIETE GESTION A TITRE CIVIL DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS ET PLUS PARTICULIEREMENT DE TOUTE PARTICIPATION DANS TOUTES SOCIETES ET DE TOUS AUTRES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES A QUELQUE ENDROIT QU'ILS SE TROUVENT

Finances de SCI LE RABAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE RABAUD

F

FREYSSINET JEAN-BERNARD

Gérant

Depuis la création (30 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE RABAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19510 MASSERETSiègeActif

    443 916 853 00015 · ouvert le 18 septembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE RABAUD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE RABAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE RABAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE RABAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE RABAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE RABAUD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE RABAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE RABAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI LE RABAUD

Quel est le numéro SIREN de SCI LE RABAUD ?

Le numéro SIREN de SCI LE RABAUD est 443 916 853. Le SIRET de son siège social est 443 916 853 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32443916853.

Qui dirige SCI LE RABAUD ?

SCI LE RABAUD est dirigée par FREYSSINET JEAN-BERNARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE RABAUD ?

Le siège social de SCI LE RABAUD est situé Rabaud ., 19510 Masseret.

SCI LE RABAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE RABAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE RABAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE RABAUD.

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