SCI LE ROSOIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 324 190 511, SCI LE ROSOIR est une SCI créée le 8 avril 1982. Elle est domiciliée 13 rue de la Confrerie, 21121 Fontaine-les-Dijon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE DUBUC, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE ROSOIR
INSEE- Dénomination
- SCI LE ROSOIR
- SIREN
- 324 190 511
- SIRET (siège)
- 324 190 511 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR75324190511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 324 190 511
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 573,47 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 avril 1982
- Siège social
- 13 RUE DE LA CONFRERIE, 21121, FONTAINE-LES-DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE ROSOIR
ACQUISITION PAR VOIE D'APPORT OU AUTRE D'IMMEUBLES BATIS OU NON ET PROPRIETE DESDITS IMMEUBLES ; LEUR ADMINISTRATION ET EXPLOITATION ; EDIFICATION DE CONSTRUCTIONS. TOUTES OPERATIONS CIVILES SE RAPPORTANT A L'OBJET SOCIAL
Finances de SCI LE ROSOIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE ROSOIR
INSEEÉtablissements de SCI LE ROSOIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21121 FONTAINE-LES-DIJONSiègeActif
324 190 511 00018 · ouvert le 16 février 1982 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE ROSOIR
INPIComptes annuels de SCI LE ROSOIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE ROSOIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE ROSOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE ROSOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE ROSOIR. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 27 août 2025 · N° 25/00284
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE ROSOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE ROSOIR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 avril 1982
Questions fréquentes sur SCI LE ROSOIR
Quel est le numéro SIREN de SCI LE ROSOIR ?
Le numéro SIREN de SCI LE ROSOIR est 324 190 511. Le SIRET de son siège social est 324 190 511 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75324190511.
Qui dirige SCI LE ROSOIR ?
SCI LE ROSOIR est dirigée par MARIE DUBUC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE ROSOIR ?
Le siège social de SCI LE ROSOIR est situé 13 rue de la Confrerie, 21121 Fontaine-les-Dijon.
SCI LE ROSOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE ROSOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE ROSOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE ROSOIR.
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