SCI LE ROUSSEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE ROUSSEL est une SCI immatriculée le 15 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 556 747. Elle est domiciliée 9 rue du Pre Roussel, 62240 Desvres. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FABRICE BIENIOSZEK exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE ROUSSEL
INSEE- Dénomination
- SCI LE ROUSSEL
- SIREN
- 538 556 747
- SIRET (siège)
- 538 556 747 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR35538556747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 556 747
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 décembre 2011
- Siège social
- 9 RUE DU PRE ROUSSEL, 62240, DESVRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE ROUSSEL
Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles ou biens immobiliers...
Finances de SCI LE ROUSSEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE ROUSSEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 décembre 2011) · 14 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 décembre 2011) · 14 ans
Établissements de SCI LE ROUSSEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62240 DESVRESSiègeActif
538 556 747 00011 · ouvert le 22 novembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE ROUSSEL
INPIComptes annuels de SCI LE ROUSSEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE ROUSSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE ROUSSEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE ROUSSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE ROUSSEL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 mars 2002 · N° 00-20.324
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 juin 1998 · N° 96-41.068
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE ROUSSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE ROUSSEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-15 · Début d'activité : 2011-11-22
- création
Date d'effet : 15 décembre 2011
Questions fréquentes sur SCI LE ROUSSEL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE ROUSSEL ?
Le numéro SIREN de SCI LE ROUSSEL est 538 556 747. Le SIRET de son siège social est 538 556 747 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35538556747.
Qui dirige SCI LE ROUSSEL ?
SCI LE ROUSSEL est dirigée par FABRICE BIENIOSZEK, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE ROUSSEL ?
Le siège social de SCI LE ROUSSEL est situé 9 rue du Pre Roussel, 62240 Desvres.
SCI LE ROUSSEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE ROUSSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE ROUSSEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE ROUSSEL.
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