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SCI LE SEMNOZ

Active
Siren518 665 989SCI74000 ANNECYCréée le 30 novembre 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
220 k€

SCI LE SEMNOZ est une SCI immatriculée le 30 novembre 2009 sous le numéro SIREN 518 665 989. Son siège social est situé 9 av de France, 74000 Annecy. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CLAUDE NORMAND, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE SEMNOZ

Dénomination
SCI LE SEMNOZ
SIREN
518 665 989
SIRET (siège)
518 665 989 00019
N° TVA intracommunautaire
FR27518665989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 665 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
220 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 novembre 2009
Siège social
9 AV DE FRANCE, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE SEMNOZ

L'acquisition de biens immobiers.

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Finances de SCI LE SEMNOZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE SEMNOZ

EN

EMMANUELLE NORMAND

Autre

Depuis la création (30 novembre 2009) · 16 ans

CN

CLAUDE NORMAND

Gérant

Depuis la création (30 novembre 2009) · 16 ans

JN

JEAN-YVES NORMAND

Autre

Depuis la création (30 novembre 2009) · 16 ans

Établissements de SCI LE SEMNOZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    518 665 989 00019 · ouvert le 20 novembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE SEMNOZ

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2009

  • Acte

Conformité de SCI LE SEMNOZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SEMNOZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE SEMNOZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE SEMNOZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE SEMNOZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-11-20

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2009

Questions fréquentes sur SCI LE SEMNOZ

Quel est le numéro SIREN de SCI LE SEMNOZ ?

Le numéro SIREN de SCI LE SEMNOZ est 518 665 989. Le SIRET de son siège social est 518 665 989 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27518665989.

Qui dirige SCI LE SEMNOZ ?

SCI LE SEMNOZ est dirigée par CLAUDE NORMAND, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE SEMNOZ ?

Le siège social de SCI LE SEMNOZ est situé 9 av de France, 74000 Annecy.

SCI LE SEMNOZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE SEMNOZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE SEMNOZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SEMNOZ.