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SCI LE SENEPY

Active
Siren324 612 043SCI38650 SINARDCréée le 24 mai 1982
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 324 612 043, SCI LE SENEPY est une SCI créée le 24 mai 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Violet, 38650 Sinard. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARCEL MAZET, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE SENEPY

Dénomination
SCI LE SENEPY
SIREN
324 612 043
SIRET (siège)
324 612 043 00012
N° TVA intracommunautaire
FR82324612043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 612 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 mai 1982
Siège social
LE VIOLET, 38650, SINARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE SENEPY

Propriété, administration et exploitation d'un tènement immobilier

Finances de SCI LE SENEPY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE SENEPY

MM

MARCEL MAZET

Gérant

Depuis la création (24 mai 1982) · 44 ans

SM

STEPHANIE MAZET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mai 1982) · 44 ans

Établissements de SCI LE SENEPY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38650 SINARDSiègeActif

    324 612 043 00012 · ouvert le 15 avril 1982 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE SENEPY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE SENEPY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE SENEPY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE SENEPY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SENEPY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE SENEPY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE SENEPY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE SENEPY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 1982

Questions fréquentes sur SCI LE SENEPY

Quel est le numéro SIREN de SCI LE SENEPY ?

Le numéro SIREN de SCI LE SENEPY est 324 612 043. Le SIRET de son siège social est 324 612 043 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82324612043.

Qui dirige SCI LE SENEPY ?

SCI LE SENEPY est dirigée par MARCEL MAZET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE SENEPY ?

Le siège social de SCI LE SENEPY est situé Le Violet, 38650 Sinard.

SCI LE SENEPY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE SENEPY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE SENEPY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SENEPY.