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SCI LE TERNER

Active
Siren383 628 070SCI85770 LES VELLUIRE-SUR-VENDEECréée le 27 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE TERNER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 novembre 1991, identifiée par le SIREN 383 628 070. Elle est domiciliée 21 rue Georges Clemenceau, 85770 Les Velluire-sur-Vendee. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par GERMAINE BELLIVEAU, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE TERNER

Dénomination
SCI LE TERNER
SIREN
383 628 070
SIRET (siège)
383 628 070 00013
N° TVA intracommunautaire
FR77383628070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 628 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 novembre 1991
Siège social
21 RUE GEORGES CLEMENCEAU, 85770, LES VELLUIRE-SUR-VENDEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE TERNER

acquisition d'immeubles acquisition et gestion d'immeubles

Finances de SCI LE TERNER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TERNER

GB

GERMAINE BELLIVEAU

Gérant

Depuis la création (27 novembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI LE TERNER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85770 LES VELLUIRE-SUR-VENDEESiègeActif

    383 628 070 00013 · ouvert le 28 octobre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE TERNER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LE TERNER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TERNER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TERNER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TERNER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE TERNER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TERNER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TERNER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCI LE TERNER

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TERNER ?

Le numéro SIREN de SCI LE TERNER est 383 628 070. Le SIRET de son siège social est 383 628 070 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77383628070.

Qui dirige SCI LE TERNER ?

SCI LE TERNER est dirigée par GERMAINE BELLIVEAU, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE TERNER ?

Le siège social de SCI LE TERNER est situé 21 rue Georges Clemenceau, 85770 Les Velluire-sur-Vendee.

SCI LE TERNER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TERNER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TERNER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TERNER.

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