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SCI LE TIOLET

Active
Siren348 176 116SCI73390 CHAMOUSSETCréée le 27 septembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE TIOLET est une SCI immatriculée le 27 septembre 1988 sous le numéro SIREN 348 176 116. Le siège social de l'entreprise se trouve à Chamousset (73390). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PHILIPPE FRAISSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE TIOLET

Dénomination
SCI LE TIOLET
SIREN
348 176 116
SIRET (siège)
348 176 116 00013
N° TVA intracommunautaire
FR59348176116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 176 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 septembre 1988
Siège social
, 73390, CHAMOUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE TIOLET

PROPRIETE,GESTION TS IMMEUBLES QUI POURRAIENT ETRE SOIT CONSTRUITS,SOIT ACQUIS PAR LA SOCIETE.

Finances de SCI LE TIOLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TIOLET

GF

GILBERT FRAISSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 septembre 1988) · 38 ans

PF

PHILIPPE FRAISSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 septembre 1988) · 38 ans

Établissements de SCI LE TIOLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73390 CHAMOUSSETSiègeActif

    348 176 116 00013 · ouvert le 19 août 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE TIOLET

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LE TIOLET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TIOLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TIOLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TIOLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE TIOLET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TIOLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TIOLET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 1988

Questions fréquentes sur SCI LE TIOLET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TIOLET ?

Le numéro SIREN de SCI LE TIOLET est 348 176 116. Le SIRET de son siège social est 348 176 116 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59348176116.

Qui dirige SCI LE TIOLET ?

SCI LE TIOLET est dirigée par PHILIPPE FRAISSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TIOLET ?

Le siège social de SCI LE TIOLET est situé 73390 Chamousset.

SCI LE TIOLET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TIOLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TIOLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TIOLET.

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