SCI LE TIVOLI
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 762,25 €
SCI LE TIVOLI est une SCI immatriculée le 25 novembre 1997 sous le numéro SIREN 414 599 894. Le siège social de l'entreprise se trouve LIEU DIT LISSER Moules Et Baucels, 34190 Moules-et-Baucels. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). XAVIER GOTTERO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE TIVOLI
INSEE- Dénomination
- SCI LE TIVOLI
- SIREN
- 414 599 894
- SIRET (siège)
- 414 599 894 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR25414599894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 599 894
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 novembre 1997
- Siège social
- LIEU DIT LISSER Moules Et Baucels, 34190, MOULES-ET-BAUCELS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE TIVOLI
La gestion et l'exploitation par bail et location d'un bâtiment destiné uniquement à la fabrication, panification de boulangerie et pâtisserie.
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Finances de SCI LE TIVOLI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE TIVOLI
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mai 2011
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE TIVOLI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34190 MOULES-ET-BAUCELSSiègeActif
414 599 894 00014 · ouvert le 25 novembre 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE TIVOLI
INPIConformité de SCI LE TIVOLI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TIVOLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
25 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TIVOLI. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.701
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.700
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.699
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.696
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.692
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.691
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.690
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Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.689
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Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.688
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Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.704
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Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.703
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Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.702
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Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.698
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.697
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE TIVOLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE TIVOLI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant statutaire associé : GOTTERO Xavier, Christophe
- création
Date d'effet : 25 novembre 1997
Questions fréquentes sur SCI LE TIVOLI
Quel est le numéro SIREN de SCI LE TIVOLI ?
Le numéro SIREN de SCI LE TIVOLI est 414 599 894. Le SIRET de son siège social est 414 599 894 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25414599894.
Qui dirige SCI LE TIVOLI ?
SCI LE TIVOLI est dirigée par XAVIER GOTTERO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE TIVOLI ?
Le siège social de SCI LE TIVOLI est situé LIEU DIT LISSER Moules Et Baucels, 34190 Moules-et-Baucels.
SCI LE TIVOLI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE TIVOLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE TIVOLI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TIVOLI.
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