SCI LE TOTEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 403 570 799, SCI LE TOTEM est une SCI créée le 22 décembre 1995. Son siège social est situé 12 rue de la Liberte, 69440 Mornant. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SERGE BUTHOD-GARCON exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE TOTEM
INSEE- Dénomination
- SCI LE TOTEM
- SIREN
- 403 570 799
- SIRET (siège)
- 403 570 799 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR22403570799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 570 799
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 décembre 1995
- Siège social
- 12 RUE DE LA LIBERTE, 69440, MORNANT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE TOTEM
Acquisition, propriété,administration, exploitation, location de tous biens immobiliers.
Finances de SCI LE TOTEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE TOTEM
INSEEÉtablissements de SCI LE TOTEM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69440 MORNANTSiègeActif
403 570 799 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE TOTEM
INPIComptes annuels de SCI LE TOTEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TOTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE TOTEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TOTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TOTEM. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 24 juin 2026 · N° 23/04021
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 07 septembre 2022 · N° 21/08217
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 29 mars 1995 · N° 93-18.697
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE TOTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE TOTEM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 décembre 1995
Questions fréquentes sur SCI LE TOTEM
Quel est le numéro SIREN de SCI LE TOTEM ?
Le numéro SIREN de SCI LE TOTEM est 403 570 799. Le SIRET de son siège social est 403 570 799 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22403570799.
Qui dirige SCI LE TOTEM ?
SCI LE TOTEM est dirigée par SERGE BUTHOD-GARCON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE TOTEM ?
Le siège social de SCI LE TOTEM est situé 12 rue de la Liberte, 69440 Mornant.
SCI LE TOTEM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE TOTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE TOTEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TOTEM.
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