SCI LE TOUET
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 15,2 k€
SCI LE TOUET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 2006, identifiée par le SIREN 389 570 607. Son siège social est situé Ld le Touet, 83440 Mons. SCI LE TOUET relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par DOMINIQUE BRY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE TOUET
INSEE- Dénomination
- SCI LE TOUET
- SIREN
- 389 570 607
- SIRET (siège)
- 389 570 607 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR58389570607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 570 607
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 224,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 19 décembre 2006
- Siège social
- LD LE TOUET, 83440, MONS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE TOUET
ACQUISITION D'UN TERRAIN SITUE A MONS LIEUDIT LE TOUET LA REVENTE DE SES BIENS IMMOBILIERS
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Finances de SCI LE TOUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE TOUET
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 décembre 2006) · 19 ans
Établissements de SCI LE TOUET
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 83440 MONSSiègeActif
389 570 607 00033 · ouvert le 09 novembre 1992 · NAF 6820A
- 75014 PARISFermé
389 570 607 00017 · ouvert le 09 novembre 1992 · NAF 702A
- 75013 PARISFermé
389 570 607 00025 · ouvert le 07 novembre 1994 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LE TOUET
INPIConformité de SCI LE TOUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TOUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE TOUET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE TOUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE TOUET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 décembre 2006
Questions fréquentes sur SCI LE TOUET
Quel est le numéro SIREN de SCI LE TOUET ?
Le numéro SIREN de SCI LE TOUET est 389 570 607. Le SIRET de son siège social est 389 570 607 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58389570607.
Qui dirige SCI LE TOUET ?
SCI LE TOUET est dirigée par DOMINIQUE BRY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE TOUET ?
Le siège social de SCI LE TOUET est situé Ld le Touet, 83440 Mons.
SCI LE TOUET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE TOUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE TOUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TOUET.
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