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SCI LE TREFLE

Active
Siren319 938 403SCI84000 AVIGNONCréée le 02 octobre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 319 938 403, SCI LE TREFLE est une SCI créée le 2 octobre 1980. Elle est domiciliée 9 av des 5 Cantons, 84000 Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Lorraine FRIBOURG exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE TREFLE

Dénomination
SCI LE TREFLE
SIREN
319 938 403
SIRET (siège)
319 938 403 00015
N° TVA intracommunautaire
FR27319938403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 319 938 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 août 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 octobre 1980
Siège social
9 AV DES 5 CANTONS, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE TREFLE

Acquisition d'un ensemble immobilier sis à Avignon 9 avenue des cinq cantons Z.I. de Fontcouverte, gestion et administration de ce dernier sous forme de location.

Finances de SCI LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TREFLE

LF

Lorraine FRIBOURG

Gérant

LD

Louis DUPLAN-FRIBOURG

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 06 mars 2026

PD

Pôl DUPLAN-FRIBOURG

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 06 mars 2026

TD

Tristan DUPLAN-FRIBOURG

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 06 mars 2026

D

DOCKS ELECTRIQUES RHONE DURANCE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    319 938 403 00015 · ouvert le 01 septembre 1980 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE TREFLE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 février 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 16 février 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 16 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 août 2024

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TREFLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUPLAN-FRIBOURG Louis, Valentin ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUPLAN-FRIBOURG Pol, Jason ; Gérant : DUPLAN Lorraine, Marie-Agnès, Renée ; Associé indéfiniment responsable : DUPLAN-FRIBOURG Tristan, Sacha

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1980

Questions fréquentes sur SCI LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de SCI LE TREFLE est 319 938 403. Le SIRET de son siège social est 319 938 403 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27319938403.

Qui dirige SCI LE TREFLE ?

SCI LE TREFLE est dirigée par Lorraine FRIBOURG, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TREFLE ?

Le siège social de SCI LE TREFLE est situé 9 av des 5 Cantons, 84000 Avignon.

SCI LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TREFLE.

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