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SCI LE TREFLE

Active
Siren383 090 651SCI27160 MESNILS-SUR-ITONCréée le 02 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE TREFLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 1991, identifiée par le SIREN 383 090 651. Son siège social est situé 1 Rte de l'Iton le Moulin Blandey, 27160 Mesnils-sur-Iton. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Maxime Carron de la Carrière, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE TREFLE

Dénomination
SCI LE TREFLE
SIREN
383 090 651
SIRET (siège)
383 090 651 00027
N° TVA intracommunautaire
FR57383090651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 090 651
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 octobre 1991
Siège social
1 RTE DE L'ITON LE MOULIN BLANDEY, 27160, MESNILS-SUR-ITON
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI LE TREFLE

Propriété et l'exploitation par bail, la location ou autrement de tous immeubles batis ou non batis

Finances de SCI LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TREFLE

MC

Maxime Carron de la Carrière

Gérant

VC

Valérie Carron de la Carrière

Associé indéfiniment responsable

AC

Alexis Carron de la Carrière

Associé indéfiniment responsable

SC

Sébastien Carron de la Carrière

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 29 janvier 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE TREFLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27160 MESNILS-SUR-ITONSiègeActif

    383 090 651 00027 · ouvert le 03 août 1991 · NAF 6820B

  • 14000 CAENFermé

    383 090 651 00019 · ouvert le 23 août 1991 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LE TREFLE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 10 janvier 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 10 janvier 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 24 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 novembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 21 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TREFLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    Gérant : Carron de la Carrière Maxime ; Associé indéfiniment responsable : FALCON de LONGEVIALLE Valérie, Marie, Emmanuelle ; Associé indéfiniment responsable : Carron de la Carrière Alexis, Marie, Bruno ; Associé indéfiniment responsable : Carron de la Carrière Sébastien, Jean, Marie, Hubert

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1991

Questions fréquentes sur SCI LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de SCI LE TREFLE est 383 090 651. Le SIRET de son siège social est 383 090 651 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57383090651.

Qui dirige SCI LE TREFLE ?

SCI LE TREFLE est dirigée par Maxime Carron de la Carrière, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TREFLE ?

Le siège social de SCI LE TREFLE est situé 1 Rte de l'Iton le Moulin Blandey, 27160 Mesnils-sur-Iton.

SCI LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TREFLE.

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