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SCI LE TREFLE

Active
Siren444 714 174Société civile06000 NICECréée le 24 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 k€
Effectif
Non publié

SCI LE TREFLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 décembre 2002, identifiée par le SIREN 444 714 174. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Petite avenue Madeleine, 06000 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. La direction est assurée par SERGE GUENIFFEY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE TREFLE

Dénomination
SCI LE TREFLE
SIREN
444 714 174
SIRET (siège)
444 714 174 00026
N° TVA intracommunautaire
FR72444714174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 714 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
600 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
24 décembre 2002
Siège social
5 PETITE AVENUE MADELEINE, 06000, NICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE TREFLE

Propriété et gestion de biens immobiliers.

Finances de SCI LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TREFLE

AG

ALEXANDRE GUENIFFEY

Autre

En poste depuis mars 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mars 2017

AG

AMAURY GUENIFFEY

Autre

En poste depuis mars 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mars 2017

SG

SERGE GUENIFFEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mars 2017

AG

AURORE GUENIFFEY

Autre

En poste depuis mars 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mars 2017

LG

LENA GUENIFFEY

Autre

En poste depuis mars 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mars 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE TREFLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    444 714 174 00026 · ouvert le 16 décembre 2002 · NAF 4110D

  • 06000 NICEFermé

    444 714 174 00018 · ouvert le 16 décembre 2002 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI LE TREFLE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TREFLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Gérant Associé : GUENIFFEY Serge modification le 01 Mars 2017 ; Associé : GUENIFFEY Lena Louise Marie en fonction le 01 Mars 2017 ; Associé : GUENIFFEY Aurore Joëlle Jane en fonction le 01 Mars 2017 ; Associé : GUENIFFEY Amaury Albert Vincent en fonction le 01 Mars 2017 ; Associé : GUENIFFEY Alexandre Sébastien Henri en fonction le 01 Mars 2017

  1. création

    Date d'effet : 24 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de SCI LE TREFLE est 444 714 174. Le SIRET de son siège social est 444 714 174 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72444714174.

Qui dirige SCI LE TREFLE ?

SCI LE TREFLE est dirigée par SERGE GUENIFFEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TREFLE ?

Le siège social de SCI LE TREFLE est situé 5 Petite avenue Madeleine, 06000 Nice.

SCI LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TREFLE.

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