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SCI LE TREFLE

Active
Siren501 719 934654017240 CLIONCréée le 28 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE TREFLE est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2007, identifiée par le SIREN 501 719 934. Son siège social est situé Lot residence du Pre Fleuri Lot 9, 17240 Clion. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BETTINA HERNANDEZ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE TREFLE

Dénomination
SCI LE TREFLE
SIREN
501 719 934
SIRET (siège)
501 719 934 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47501719934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 719 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 décembre 2007
Siège social
LOT RESIDENCE DU PRE FLEURI LOT 9, 17240, CLION
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE TREFLE

La construction d'immeuble à CLION SUR SEUGNE, au Bourg sur terrain à bâtir cadastrée : Section B, N° 1469, Le Bourg Contenance 13a 60ca Nature T a b Terrain formant le Lot n°9, du lotissement dénommé "Résidence de Pré Fleuri",... La gestion et l'administration ainsi que la location dudit bien...

Finances de SCI LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TREFLE

BH

BETTINA HERNANDEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 décembre 2007) · 18 ans

PP

PASCAL PEPIN

Autre

Depuis la création (28 décembre 2007) · 18 ans

Établissements de SCI LE TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17240 CLIONSiègeActif

    501 719 934 00017 · ouvert le 09 novembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE TREFLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 décembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TREFLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-28 · Début d'activité : 2007-11-09

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2007

Questions fréquentes sur SCI LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de SCI LE TREFLE est 501 719 934. Le SIRET de son siège social est 501 719 934 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47501719934.

Qui dirige SCI LE TREFLE ?

SCI LE TREFLE est dirigée par BETTINA HERNANDEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TREFLE ?

Le siège social de SCI LE TREFLE est situé Lot residence du Pre Fleuri Lot 9, 17240 Clion.

SCI LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TREFLE.

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