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SCI LE TREFLE 83

Active
Siren501 443 840SCI83490 LE MUYCréée le 11 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

SCI LE TREFLE 83 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 2007, identifiée par le SIREN 501 443 840. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 Rte Nationale 7, 83490 Le Muy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SAMIR BESSASSA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE TREFLE 83

Dénomination
SCI LE TREFLE 83
SIREN
501 443 840
SIRET (siège)
501 443 840 00019
N° TVA intracommunautaire
FR48501443840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 443 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 décembre 2007
Siège social
36 RTE NATIONALE 7, 83490, LE MUY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE TREFLE 83

N'A PLUS A ETRE MENTIONNE SUR L'EXTRAIT DECRET 87-970 DU 3.12.87

Finances de SCI LE TREFLE 83

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TREFLE 83

SB

SAMIR BESSASSA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 décembre 2007) · 18 ans

JB

JEROME BRETEAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 décembre 2007) · 18 ans

Établissements de SCI LE TREFLE 83

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83490 LE MUYSiègeActif

    501 443 840 00019 · ouvert le 22 novembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE TREFLE 83

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TREFLE 83

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TREFLE 83. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TREFLE 83

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TREFLE 83. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE TREFLE 83 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TREFLE 83 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TREFLE 83

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-11 · Début d'activité : 2007-11-22

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2007

Questions fréquentes sur SCI LE TREFLE 83

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TREFLE 83 ?

Le numéro SIREN de SCI LE TREFLE 83 est 501 443 840. Le SIRET de son siège social est 501 443 840 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48501443840.

Qui dirige SCI LE TREFLE 83 ?

SCI LE TREFLE 83 est dirigée par SAMIR BESSASSA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TREFLE 83 ?

Le siège social de SCI LE TREFLE 83 est situé 36 Rte Nationale 7, 83490 Le Muy.

SCI LE TREFLE 83 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TREFLE 83 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TREFLE 83 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TREFLE 83.

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