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SCI LE VALLON

Active
Siren352 023 444Société civile69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSCréée le 03 juin 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions28 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 352 023 444, SCI LE VALLON est une société civile créée le 3 juin 1996. Elle est domiciliée 21 Che de la Bressonniere, 69260 Charbonnieres-les-Bains. SCI LE VALLON relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARC FRANCOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE VALLON

Dénomination
SCI LE VALLON
SIREN
352 023 444
SIRET (siège)
352 023 444 00032
N° TVA intracommunautaire
FR13352023444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 023 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 juin 1996
Siège social
21 CHE DE LA BRESSONNIERE, 69260, CHARBONNIERES-LES-BAINS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LE VALLON

Acquisition, construction en sous-traitance, propriété, gestion et administration, location de tous biens immobiliers, consultant en matière financière et patrimoniale.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE VALLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE VALLON

MF

MARC FRANCOIS

Gérant

En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 décembre 2016

SF

SEBASTIEN FRANCOIS

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE VALLON

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSSiègeActif

    352 023 444 00032 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 6820B

  • 01800 CHARNOZ-SUR-AINFermé

    352 023 444 00016 · ouvert le 03 mars 1989 · NAF 702C

  • 69570 DARDILLYFermé

    352 023 444 00024 · ouvert le 25 avril 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE VALLON

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 18 février 1999

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 03 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 29 mai 1996

  • Acte

Dépôt du 07 mars 1996

  • Acte

Conformité de SCI LE VALLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE VALLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE VALLON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE VALLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE VALLON

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    FRANCOIS Sébastien nom d'usage : FRANCOIS n'est plus gérant. FRANCOIS Marc Didier nom d'usage : FRANCOIS devient gérant

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 1996

Questions fréquentes sur SCI LE VALLON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE VALLON ?

Le numéro SIREN de SCI LE VALLON est 352 023 444. Le SIRET de son siège social est 352 023 444 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13352023444.

Qui dirige SCI LE VALLON ?

SCI LE VALLON est dirigée par MARC FRANCOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE VALLON ?

Le siège social de SCI LE VALLON est situé 21 Che de la Bressonniere, 69260 Charbonnieres-les-Bains.

SCI LE VALLON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE VALLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE VALLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE VALLON.

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