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SCI LE VAUBAN

Active
Siren328 499 504SCI21210 SAULIEUCréée le 28 novembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
182,94 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 328 499 504, SCI LE VAUBAN est une SCI créée le 28 novembre 1983. Elle est domiciliée 34 rue Vauban, 21210 Saulieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ANDRE LEMARIE, administrateur.

Fiche d'identité de SCI LE VAUBAN

Dénomination
SCI LE VAUBAN
SIREN
328 499 504
SIRET (siège)
328 499 504 00012
N° TVA intracommunautaire
FR58328499504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 499 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
182,94 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 novembre 1983
Siège social
34 RUE VAUBAN, 21210, SAULIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE VAUBAN

TANT EN FRANCE QU'A L'ETRANGER ACHAT, VENTE, GESTION DE TOUS BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES ET TOUTES OPERATIONS POUVANT SE RATTACHER A CET OBJET

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Finances de SCI LE VAUBAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE VAUBAN

AL

ANDRE LEMARIE

Administrateur

Depuis la création (28 novembre 1983) · 42 ans

Établissements de SCI LE VAUBAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21210 SAULIEUSiègeActif

    328 499 504 00012 · ouvert le 05 novembre 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE VAUBAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI LE VAUBAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE VAUBAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE VAUBAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE VAUBAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE VAUBAN. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE VAUBAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE VAUBAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 1983

Questions fréquentes sur SCI LE VAUBAN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE VAUBAN ?

Le numéro SIREN de SCI LE VAUBAN est 328 499 504. Le SIRET de son siège social est 328 499 504 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58328499504.

Qui dirige SCI LE VAUBAN ?

SCI LE VAUBAN est dirigée par ANDRE LEMARIE, administrateur.

Où se situe le siège social de SCI LE VAUBAN ?

Le siège social de SCI LE VAUBAN est situé 34 rue Vauban, 21210 Saulieu.

SCI LE VAUBAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE VAUBAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE VAUBAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE VAUBAN.

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