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SCI LE VERNEY

Active
Siren382 923 043SCI38690 OYEUCréée le 11 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 923 043, SCI LE VERNEY est une SCI créée le 11 septembre 1991. Elle est domiciliée à Oyeu (38690). Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par ROBERT MICHALLON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE VERNEY

Dénomination
SCI LE VERNEY
SIREN
382 923 043
SIRET (siège)
382 923 043 00014
N° TVA intracommunautaire
FR81382923043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 923 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 septembre 1991
Siège social
, 38690, OYEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE VERNEY

ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES, LA GESTION, L'ADMINISTRATION ET LA DISPO- SITION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ET PLUS GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS POUVANT SE RATTACHER A SON OBJET

Finances de SCI LE VERNEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE VERNEY

RM

ROBERT MICHALLON

Gérant

Depuis la création (11 septembre 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LE VERNEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38690 OYEUSiègeActif

    382 923 043 00014 · ouvert le 03 septembre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE VERNEY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE VERNEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE VERNEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE VERNEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE VERNEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE VERNEY. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE VERNEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE VERNEY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 1991

Questions fréquentes sur SCI LE VERNEY

Quel est le numéro SIREN de SCI LE VERNEY ?

Le numéro SIREN de SCI LE VERNEY est 382 923 043. Le SIRET de son siège social est 382 923 043 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81382923043.

Qui dirige SCI LE VERNEY ?

SCI LE VERNEY est dirigée par ROBERT MICHALLON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE VERNEY ?

Le siège social de SCI LE VERNEY est situé 38690 Oyeu.

SCI LE VERNEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE VERNEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE VERNEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE VERNEY.

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