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SCI LE VESANCY

Active
Siren334 118 551SCI01170 VESANCYCréée le 07 novembre 1985
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
108 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 334 118 551, SCI LE VESANCY est une SCI créée le 7 novembre 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve Bottenay, 01170 Vesancy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ANDREE CARLIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE VESANCY

Dénomination
SCI LE VESANCY
SIREN
334 118 551
SIRET (siège)
334 118 551 00012
N° TVA intracommunautaire
FR54334118551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 118 551
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
107 750,97 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 novembre 1985
Siège social
BOTTENAY, 01170, VESANCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE VESANCY

Construction d'un bâtiment

Finances de SCI LE VESANCY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE VESANCY

AC

ANDREE CARLIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

YC

YANN CHENNAZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LE VESANCY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01170 VESANCYSiègeActif

    334 118 551 00012 · ouvert le 31 octobre 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE VESANCY

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE VESANCY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE VESANCY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE VESANCY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE VESANCY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE VESANCY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE VESANCY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE VESANCY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant associé : CHENNAZ Andrée, Mauricette né(e) CARLIN Gérant associé : CHENNAZ Yann, Sébastien

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 1985

Questions fréquentes sur SCI LE VESANCY

Quel est le numéro SIREN de SCI LE VESANCY ?

Le numéro SIREN de SCI LE VESANCY est 334 118 551. Le SIRET de son siège social est 334 118 551 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54334118551.

Qui dirige SCI LE VESANCY ?

SCI LE VESANCY est dirigée par ANDREE CARLIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE VESANCY ?

Le siège social de SCI LE VESANCY est situé Bottenay, 01170 Vesancy.

SCI LE VESANCY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE VESANCY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE VESANCY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE VESANCY.