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SCI LE VIGNOBLE

Active
Siren382 660 322Société civile83500 LA SEYNE SUR MERCréée le 29 juillet 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE VIGNOBLE est une société civile immatriculée le 29 juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 660 322. Le siège social de l'entreprise se trouve 1659 av Robert Brun, 83500 La Seyne sur Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par JEROME AERINI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE VIGNOBLE

Dénomination
SCI LE VIGNOBLE
SIREN
382 660 322
SIRET (siège)
382 660 322 00027
N° TVA intracommunautaire
FR43382660322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 660 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 juillet 1991
Siège social
1659 AV ROBERT BRUN, 83500, LA SEYNE SUR MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE VIGNOBLE

L'acquisition la propriété l'administration et l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles.

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Finances de SCI LE VIGNOBLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE VIGNOBLE

Établissements de SCI LE VIGNOBLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83500 LA SEYNE SUR MERSiègeActif

    382 660 322 00027 · ouvert le 04 mai 2023 · NAF 6820A

  • 83190 OLLIOULESFermé

    382 660 322 00019 · ouvert le 20 juillet 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE VIGNOBLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2023

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE VIGNOBLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE VIGNOBLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE VIGNOBLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE VIGNOBLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE VIGNOBLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE VIGNOBLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE VIGNOBLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    AERNI Caroline Françoise nom d'usage : AERNI devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 1991

Questions fréquentes sur SCI LE VIGNOBLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE VIGNOBLE ?

Le numéro SIREN de SCI LE VIGNOBLE est 382 660 322. Le SIRET de son siège social est 382 660 322 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43382660322.

Qui dirige SCI LE VIGNOBLE ?

SCI LE VIGNOBLE est dirigée par JEROME AERINI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE VIGNOBLE ?

Le siège social de SCI LE VIGNOBLE est situé 1659 av Robert Brun, 83500 La Seyne sur Mer.

SCI LE VIGNOBLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE VIGNOBLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE VIGNOBLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE VIGNOBLE.