SCI LE ZENITH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 447 640 996, SCI LE ZENITH est une SCI créée le 13 mars 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 av Victor Hugo, 26100 Romans-sur-Isere. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FREDERIC CADOCHE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE ZENITH
INSEE- Dénomination
- SCI LE ZENITH
- SIREN
- 447 640 996
- SIRET (siège)
- 447 640 996 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR01447640996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 640 996
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 mars 2003
- Siège social
- 8 AV VICTOR HUGO, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE ZENITH
ACQUISITION, GESTION, EXPLOITATION DE LOCAUX A USAGE INDUSTRIEL OU COMMERCIAL ET PROFESSIONNELS
Finances de SCI LE ZENITH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE ZENITH
INSEEGérant
Autre
Établissements de SCI LE ZENITH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif
447 640 996 00016 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE ZENITH
INPIComptes annuels de SCI LE ZENITH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE ZENITH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE ZENITH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE ZENITH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE ZENITH. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/01217
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 22 octobre 2025 · N° 22/04492
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/00799
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 30 janvier 2025 · N° 22/04492
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 14 novembre 2024 · N° 22/04492
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE ZENITH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE ZENITH
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
FRATINI Corinne nom d'usage : FRATINI n'est plus gérant. CADOCHE Frédéric Noël nom d'usage : CADOCHE devient gérant.
- création
Date d'effet : 13 mars 2003
Questions fréquentes sur SCI LE ZENITH
Quel est le numéro SIREN de SCI LE ZENITH ?
Le numéro SIREN de SCI LE ZENITH est 447 640 996. Le SIRET de son siège social est 447 640 996 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01447640996.
Qui dirige SCI LE ZENITH ?
SCI LE ZENITH est dirigée par FREDERIC CADOCHE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE ZENITH ?
Le siège social de SCI LE ZENITH est situé 8 av Victor Hugo, 26100 Romans-sur-Isere.
SCI LE ZENITH est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE ZENITH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE ZENITH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE ZENITH.
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