SCI LEBOUTEILLER DANIEL

Active

Siren442 880 738SCI35350 LA GOUESNIERECréée le 29 juillet 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 66,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 880 738, SCI LEBOUTEILLER DANIEL est une SCI créée le 29 juillet 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 B rue du Marche, 35350 La Gouesniere. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par GAEL LEBOUTEILLER, gérant.

Fiche d'identité de SCI LEBOUTEILLER DANIEL

INSEE

Dénomination: SCI LEBOUTEILLER DANIEL
SIREN: 442 880 738
SIRET (siège): 442 880 738 00012
N° TVA intracommunautaire: FR52442880738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 442 880 738
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 66 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 29 juillet 2002
Siège social: 8 B RUE DU MARCHE, 35350, LA GOUESNIERE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LEBOUTEILLER DANIEL

Acquisition et gestion d'un patrimoine immobilier

Finances de SCI LEBOUTEILLER DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LEBOUTEILLER DANIEL

INSEE

GAEL LEBOUTEILLER

Gérant

Depuis la création (29 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LEBOUTEILLER DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

35350 LA GOUESNIERESiègeActif
442 880 738 00012 · ouvert le 17 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LEBOUTEILLER DANIEL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2002

Acte

Comptes annuels de SCI LEBOUTEILLER DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LEBOUTEILLER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LEBOUTEILLER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LEBOUTEILLER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LEBOUTEILLER DANIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LEBOUTEILLER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LEBOUTEILLER DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 29 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI LEBOUTEILLER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SCI LEBOUTEILLER DANIEL ?

Le numéro SIREN de SCI LEBOUTEILLER DANIEL est 442 880 738. Le SIRET de son siège social est 442 880 738 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52442880738.

Qui dirige SCI LEBOUTEILLER DANIEL ?

SCI LEBOUTEILLER DANIEL est dirigée par GAEL LEBOUTEILLER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LEBOUTEILLER DANIEL ?

Le siège social de SCI LEBOUTEILLER DANIEL est situé 8 B rue du Marche, 35350 La Gouesniere.