SCI LES 2 PAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES 2 PAT est une SCI immatriculée le 30 décembre 2016 sous le numéro SIREN 824 646 152. Son siège social est situé 1 Che du Roudourel, 34660 Cournonsec. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICK GABA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES 2 PAT
INSEE- Dénomination
- SCI LES 2 PAT
- SIREN
- 824 646 152
- SIRET (siège)
- 824 646 152 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR28824646152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 646 152
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 décembre 2016
- Siège social
- 1 CHE DU ROUDOUREL, 34660, COURNONSEC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI LES 2 PAT
Acquisition, gestion, administration de tous biens et droits immobiliers
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Finances de SCI LES 2 PAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES 2 PAT
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé · de décembre 2016 à octobre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES 2 PAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34660 COURNONSECSiègeActif
824 646 152 00010 · ouvert le 16 décembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES 2 PAT
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES 2 PAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES 2 PAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES 2 PAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES 2 PAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES 2 PAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES 2 PAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES 2 PAT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé : GABA Patrick, Olasegun
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-12-30 · Début d'activité : 2016-12-16
- création
Date d'effet : 30 décembre 2016
Questions fréquentes sur SCI LES 2 PAT
Quel est le numéro SIREN de SCI LES 2 PAT ?
Le numéro SIREN de SCI LES 2 PAT est 824 646 152. Le SIRET de son siège social est 824 646 152 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28824646152.
Qui dirige SCI LES 2 PAT ?
SCI LES 2 PAT est dirigée par PATRICK GABA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES 2 PAT ?
Le siège social de SCI LES 2 PAT est situé 1 Che du Roudourel, 34660 Cournonsec.
SCI LES 2 PAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES 2 PAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES 2 PAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES 2 PAT.
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