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SCI LES 2 SAPINS

Active
Siren439 012 394SCI71170 CHAUFFAILLESCréée le 10 septembre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
43,0 k€

SCI LES 2 SAPINS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 2001, identifiée par le SIREN 439 012 394. Elle est domiciliée 15 rue Pasteur, 71170 Chauffailles. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par STEPHANE DUBESSY, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES 2 SAPINS

Dénomination
SCI LES 2 SAPINS
SIREN
439 012 394
SIRET (siège)
439 012 394 00011
N° TVA intracommunautaire
FR03439012394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 012 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
43 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 septembre 2001
Siège social
15 RUE PASTEUR, 71170, CHAUFFAILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES 2 SAPINS

apport, acquisition, propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de locaux situés en France

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Finances de SCI LES 2 SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES 2 SAPINS

SD

STEPHANE DUBESSY

Gérant

En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 avril 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES 2 SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71170 CHAUFFAILLESSiègeActif

    439 012 394 00011 · ouvert le 02 août 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES 2 SAPINS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2023

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2001

  • Acte

Conformité de SCI LES 2 SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES 2 SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES 2 SAPINS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES 2 SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES 2 SAPINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

    DUBESSY Daniel Georges nom d'usage : DUBESSY n'est plus gérant. DUBESSY Stéphane Daniel Robert nom d'usage : DUBESSY devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2001

Questions fréquentes sur SCI LES 2 SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES 2 SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES 2 SAPINS est 439 012 394. Le SIRET de son siège social est 439 012 394 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03439012394.

Qui dirige SCI LES 2 SAPINS ?

SCI LES 2 SAPINS est dirigée par STEPHANE DUBESSY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES 2 SAPINS ?

Le siège social de SCI LES 2 SAPINS est situé 15 rue Pasteur, 71170 Chauffailles.

SCI LES 2 SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES 2 SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES 2 SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES 2 SAPINS.