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SCI LES 3 AS

Active
Siren808 372 221SCI11110 COURSANCréée le 15 décembre 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
15,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 808 372 221, SCI LES 3 AS est une SCI créée le 15 décembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 B rue Victor Hugo, 11110 Coursan. SCI LES 3 AS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par YANN FOUSSAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES 3 AS

Dénomination
SCI LES 3 AS
SIREN
808 372 221
SIRET (siège)
808 372 221 00024
N° TVA intracommunautaire
FR81808372221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 372 221
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 décembre 2014
Siège social
4 B RUE VICTOR HUGO, 11110, COURSAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES 3 AS

L'acquisition d'immeubles bâtis ou non bâtis, la construction, la rénovation, la mise en valeur et l'aménagement d'immeubles sur les terrains acquis, la gestion, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis dont elle est propriétaire

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Finances de SCI LES 3 AS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES 3 AS

YF

YANN FOUSSAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 janvier 2021

Anciens dirigeants (1)

JA

Jacques, Henri Gérant ANDRIEU

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de décembre 2014 à janvier 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES 3 AS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11110 COURSANSiègeActif

    808 372 221 00024 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 6820B

  • 11110 COURSANFermé

    808 372 221 00016 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES 3 AS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2014

  • Acte

Conformité de SCI LES 3 AS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES 3 AS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

155 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES 3 AS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES 3 AS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES 3 AS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOUSSAT Yann, Nicolas, Dominique

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-12-15 · Début d'activité : 2014-12-01

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2014

Questions fréquentes sur SCI LES 3 AS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES 3 AS ?

Le numéro SIREN de SCI LES 3 AS est 808 372 221. Le SIRET de son siège social est 808 372 221 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81808372221.

Qui dirige SCI LES 3 AS ?

SCI LES 3 AS est dirigée par YANN FOUSSAT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI LES 3 AS ?

Le siège social de SCI LES 3 AS est situé 4 B rue Victor Hugo, 11110 Coursan.

SCI LES 3 AS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES 3 AS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES 3 AS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES 3 AS.