SCI LES 3 BEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES 3 BEL est une SCI immatriculée le 4 mars 2024 sous le numéro SIREN 984 873 976. Son siège social est situé 39 IMP des Martinets, 40460 Sanguinet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Brigitte CHABRIE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES 3 BEL
INSEE- Dénomination
- SCI LES 3 BEL
- SIREN
- 984 873 976
- SIRET (siège)
- 984 873 976 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR00984873976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 873 976
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 mars 2024
- Siège social
- 39 IMP des Martinets, 40460, Sanguinet
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES 3 BEL
L'acquisition de tous biens mobiliers et immobiliers, tant en France qu'à l'étranger en pleine propriété, en nue-propriété, ou en usufruit. L'administration et la gestion du patrimoine social, la conclusion de baux ou toutes autres conventions d'occupation onéreuse ou gratuite. La vente des biens immobiliers ou mobiliers acquis à titre exceptionnel, tant en France qu'à l'étranger, en pleine propriété, en nue-propriété ou en usufruit.
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Finances de SCI LES 3 BEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES 3 BEL
INSEEÉtablissements de SCI LES 3 BEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40460 SanguinetSiègeActif
984 873 976 00018 · ouvert le 13 février 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES 3 BEL
INPIComptes annuels de SCI LES 3 BEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES 3 BEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES 3 BEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES 3 BEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES 3 BEL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cHAMBRE CTX DE PROXIMITE
Décision du 21 avril 2026 · N° 25/01851
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES 3 BEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES 3 BEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-03-04 · Début d'activité : 2024-02-13
- création
Date d'effet : 04 mars 2024
Questions fréquentes sur SCI LES 3 BEL
Quel est le numéro SIREN de SCI LES 3 BEL ?
Le numéro SIREN de SCI LES 3 BEL est 984 873 976. Le SIRET de son siège social est 984 873 976 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00984873976.
Qui dirige SCI LES 3 BEL ?
SCI LES 3 BEL est dirigée par Brigitte CHABRIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES 3 BEL ?
Le siège social de SCI LES 3 BEL est situé 39 IMP des Martinets, 40460 Sanguinet.
SCI LES 3 BEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES 3 BEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES 3 BEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES 3 BEL.
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