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SCI LES 3 CHAMOIS

Active
Siren431 702 315SCI74390 CHATELCréée le 15 juin 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES 3 CHAMOIS est une SCI immatriculée le 15 juin 2000 sous le numéro SIREN 431 702 315. Son siège social est situé Les Bartavelles, 74390 Chatel. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BRUNO DAVID-ROGEAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES 3 CHAMOIS

Dénomination
SCI LES 3 CHAMOIS
SIREN
431 702 315
SIRET (siège)
431 702 315 00018
N° TVA intracommunautaire
FR11431702315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 702 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juin 2000
Siège social
LES BARTAVELLES, 74390, CHATEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES 3 CHAMOIS

Acquisition, administration, gestion, par location ou autrement, de tous immeubles

Finances de SCI LES 3 CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES 3 CHAMOIS

BD

BRUNO DAVID-ROGEAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juin 2000) · 26 ans

CD

CEDRIC DAVID-ROGEAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juin 2000) · 26 ans

ED

EMMANUEL DAVID-ROGEAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juin 2000) · 26 ans

Établissements de SCI LES 3 CHAMOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74390 CHATELSiègeActif

    431 702 315 00018 · ouvert le 28 avril 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES 3 CHAMOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES 3 CHAMOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES 3 CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES 3 CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES 3 CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES 3 CHAMOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES 3 CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES 3 CHAMOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2000

Questions fréquentes sur SCI LES 3 CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES 3 CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de SCI LES 3 CHAMOIS est 431 702 315. Le SIRET de son siège social est 431 702 315 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11431702315.

Qui dirige SCI LES 3 CHAMOIS ?

SCI LES 3 CHAMOIS est dirigée par BRUNO DAVID-ROGEAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES 3 CHAMOIS ?

Le siège social de SCI LES 3 CHAMOIS est situé Les Bartavelles, 74390 Chatel.

SCI LES 3 CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES 3 CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES 3 CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES 3 CHAMOIS.

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