SCI LES 3 T
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 494 178 304, SCI LES 3 T est une SCI créée le 6 février 2007. Elle est domiciliée 49 Che des Fraises, 13170 Les Pennes-Mirabeau. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MARTINE OLIVETTO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES 3 T
INSEE- Dénomination
- SCI LES 3 T
- SIREN
- 494 178 304
- SIRET (siège)
- 494 178 304 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR19494178304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 178 304
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 février 2007
- Siège social
- 49 CHE DES FRAISES, 13170, LES PENNES-MIRABEAU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES 3 T
Acquisition, administration, location de biens immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES 3 T
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES 3 T
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 février 2007) · 19 ans
Établissements de SCI LES 3 T
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13170 LES PENNES-MIRABEAUSiègeActif
494 178 304 00023 · ouvert le 21 mai 2013 · NAF 6820B
- 13270 FOS-SUR-MERFermé
494 178 304 00015 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES 3 T
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES 3 T
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES 3 T. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES 3 T
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES 3 T. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES 3 T. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Contentieux
Décision du 16 avril 2026 · N° 22/02323
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 13 mars 2025 · N° 24/00626
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème Chambre
Décision du 10 octobre 2024 · N° 22/04093
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES 3 T n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES 3 T
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 février 2007
Questions fréquentes sur SCI LES 3 T
Quel est le numéro SIREN de SCI LES 3 T ?
Le numéro SIREN de SCI LES 3 T est 494 178 304. Le SIRET de son siège social est 494 178 304 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19494178304.
Qui dirige SCI LES 3 T ?
SCI LES 3 T est dirigée par MARTINE OLIVETTO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES 3 T ?
Le siège social de SCI LES 3 T est situé 49 Che des Fraises, 13170 Les Pennes-Mirabeau.
SCI LES 3 T est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES 3 T est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES 3 T est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES 3 T.
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